Dans notre procès contre la société EVS la cour d’appel a rendu son arrêt le 29 juillet.
La société EVS a fait valoir une urgence économique pour obtenir une date d’appel très rapidement.
A notre grande surprise la cour d’appel n’a pas confirmé le premier jugement. Nous sommes bien entendu déçu, toutefois l’arrêt n’est pas totalement négatif dans la mesure où le jugement ne porte pas sur le fond, agrément territoriale ou national, mais sur la procédure. En fait le juge ne tranche pas sur le fond.
Nous irons donc en cassation afin d’avoir un jugement sur le fond.
Simone peut donc reprendre sa route…en attendant de nouvelles aventures.
On peut donc etre un voleur se moquer des lois et des règles et faire valoir la faiblesse de son modèle économique pour ne pas etre embeter…..
et pendant ce temps une auto ecole classique n a pas le droit de faire de pub avant ouverture et elle n a que le droit d attendre son agrement pendant deux mois avec les charges qui courent. …..mais dans la légalité. ……
Voilà une decision qui en ce qui me concerne me ravit au plus haut point. Ahahahaha j’essaye d’imaginer votre tronche toute crispée 🙂
Salut Gégé,
Imaginez, imaginez. En fait cette décision ne me crispe pas, elle me déçoit, certes, mais sans plus. Vous imaginez pourquoi. lisez bien ce qui est écrit et vous comprendrez pourquoi cette décision ne me crispe pas. car en fait cette décision ne porte pas sur le fond, mais sur la procédure, or c’est le fond qui est important et ça c’est pour bientôt. Oh oh oh !
Au fait Gégé, si t’en as ne prends pas de pseudo affirme toi et laisse ton nom.
Mon c’est Géraldine mon vieux. Donc non je n’en ai pas comme tu le dis si gracieusement (boffeusement on peut dire aussi).
Et je n’ai aucuun mal à affirmer que je souhaite de tout mon Coeur la mort de votre système archaïque. Et si ça fait de vous des chomeurs, je serais probablement aussi ravie, car d’autres emplois seront créés.
Faut évoluer avec son temps mon vieux. L’avenir, ce n’est pas vous 🙂
Philippe, tu vas attraper un ulcère si tu continues à rager comme ça. Bise mon choux
Oh la la que de haine en vous chère Géraldine !
Je n’en connais pas la raison mais j’imagine soit une monitrice qui n’a pas trouvé ce qu’elle cherchait dans ce métier, soit une élève qui a eu une mauvaise expérience pour passer son permis, cela arrive malheureusement. Mais je penche plus pour la monitrice frustrée. Pour ce qui est de l’ulcère je crois qu’il me craint plus que je ne le crains, merci quand même de vous inquiéter pour moi.
Est-ce que l’avenir est ce que vous imaginez ? Je n’en suis pas certain, je suis convaincu que les écoles de conduite traditionnelles resteront, dans un système réformé certes, mais elles resteront et les plateformes seront marginales. Pour ce qui est du système c’est bien mal me connaitre que de penser que je suis si conservateur car je propose une refonte complète du système depuis 2004 !
Voilà ma chère j’en resterai là car comme disait Chateaubriand : « il y a des moments dans la vie où il faut être économe de son mépris vu le grand nombre de nécessiteux. »
Philippe COLOMBANI
Bonjour,
Savez-vous quand l’affaire passera en cassation ?
Merci et bonnes fêtes de fin d’année,
Marion
Bonjour
Désolé de n’avoir pas été plus rapide. Nous n’allons pas en cassation, nous aurons une audience sur le fond et nous sommes en attente de la date.
Bonnes fêtes
D’accord, merci.
Bonnes fêtes aussi.